Mentions légales

Editeur :
Nom de la société : TR Equipement
Adresse siège social : 1 Route de la Confluence, ZAC de Beuzon - 49000 Écouflant
Téléphone : 02 41 31 16 31
SAS au capital de 1 000 000 euros – RCS Angers 411 152 424 - N° TVA FR46 411 152 424
Directeur de la publication : Thierry ROGER
Le site est réalisé graphiquement par l’agence MEDIAPILOTE : www.mediapilote.com

Hébergement :
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - FRANCE

Informations mises à disposition :
Les informations figurant sur le présent site ne sont formulées qu’à titre indicatif, en l’état de la réglementation au 30/06/2005. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en ce qui concerne les produits, services, informations disponibles sur ou à partir de ce site.

Conditions d’accès et d’utilisation :
Le présent site est accessibles 24h/24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site.

Contenu :
La société TR Equipement a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs.
Aucune exploitation commerciale par des tiers même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la société TR Equipement. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont l’objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du groupe TR Equipement ou de tiers ayant autorisé limitativement à les utiliser.
À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit du groupe TR Equipement est strictement interdite.

Loi informatique :
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux informations et aux données personnelles vous concernant et de désinscription que vous pouvez exercer en écrivant à christophe@tr-equipement.com.

Crédits :
Photos : Copyright TR Equipement, tous droits réservés

Responsabilités et droits d’auteur :
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

TR Equipement ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via ce site web, étant expressément rappelé qu’un lien vers un site externe à www.tr-equipement.com ne signifie aucunement que TR Equipement assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de ces sites.

Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une demande d’autorisation.

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon passible d’emprisonnement et d’une amende, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.